Informations sur les droits d

Le site Généalogie.CantalPassion.com contient des liens hypertextes pointant vers des sites web gérés par des tiers.
Généalogie.CantalPassion.Com n'exerce aucun contrôle permanent sur ces sites ni n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

L'insertion de ces liens ne signifie pas que Généalogie.CantalPassion.com approuve les éléments contenus sur ces sites.
Généalogie.CantalPassion.Com ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, et le fait que ces sites soient référencés sur le site Généalogie.CantalPassion.com n'engage en aucun cas la responsabilité de Généalogie.CantalPassion.com.

Ce site est déclaré à la Comission Nationale Informatique & Libertés sous le N° 1058407

Tous les tableaux et données accessibles sur le site Généalogie.CantalPassion.com ont été réalisés à partir de travaux déposés par des internautes généalogistes, à leur initiative.

Les personnes qui le souhaitent peuvent, a posteriori, exercer leur droit de modification, de rectification et de suppression, des données qui les concerneraient (art. 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978) en contactant :

genealogie@cantalpassion.com

L'utilisation de ces listes éclairs communiquées sur le site Généalogie.CantalPassion.com est restreinte à la seule activité de généalogie de loisirs et donc à l'exclusion de toute activité commerciale.

Toute utilisation ne respectant pas ces recommandations exposera son ou ses auteurs aux poursuites judiciaires prévues par la loi

Visiter le site de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)